Infos Société
    SANITAS ARTE ®, Fondé par Mr MERCERON Guillaume EI 
    Numéro d’Immatriculation : 517 420 378
    Adresse Mail : contact@sanitas-arte.com
    N° TVA : FR22517420378
    
Hébergeur
    OVH
    SAS au capital de 10 174 560 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE 2620Z
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège Social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conditions d'utilisation du site Internet www.sanitas-arte.com/fr/
 
    Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de SANITAS ARTE ®. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse de SANITAS ARTE ®.

Données personnelles
    
    D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.    

    Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Informatique et Libertés ») modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (« RGPD »), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles vous concernant. Vous bénéficiez également d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles.
    Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité par courrier à la société SANITAS ARTE ®, ou par e-mail à l’adresse contact@sanitas-arte.com.
    
    Vous bénéficiez en outre du droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles à tout moment. Si vous choisissez d’exercer ce droit, la société SANITAS ARTE ® ne sera plus en mesure de répondre à votre sollicitation.
    
    Vous bénéficiez également du droit de formuler une réclamation auprès des autorités, et en particulier auprès de la CNIL.
    
    Des informations supplémentaires sur la façon dont vos données personnelles sont traitées sont accessibles dans notre Politique de confidentialité https://sanitas-arte/privacy